Ouvrages d’assainissement non collectif – Analyse du retour d’expérience sous les angles de la stabilité, de la pérennité et des usages

Cet article établit un examen de l’état l’art en assainissement non collectif (ANC) à travers les jurisprudences liées la responsabilité décennale et connaissances scientifiques techniques principalement issues des retours terrain sur le territoire national. « décrypte » également, pour ouvrages, notions techniques, qu’elles soient classiques, traditionnelles, innovantes, courantes courantes, différenciant codifications réglementaires, qui constituent par principe minimum respecter, celles caractère volontaire, dont l’objectif est renforcer pérennité robustesse ouvrages. Il ressort cette réflexion globale trois enseignements principaux. Primo, sinistralité reste une question centrale ANC. De fait, elle fortement liée complexité dispositifs manufacturés, a incidence leur durabilité. Secundo, mise oeuvre doit être décrite ce, façon explicite, spécifique adaptée chaque technique, qu’elle soit traditionnelle ou innovante. Tertio, recours aux décrites dans NF DTU 64.1 agréées inscrites liste verte élaborée Commission prévention-produits (C2P) l’Agence qualité construction (AQC) permet d’apporter garanties l’ouvrage matière stabilité, usages. A contrario, exigences portant uniquement produits ne suffisent pas.